SERVICES INTERACTIFS EN LIGNE - PHONOGRAMMES

TARIFS 2020


Vous proposez des écoutes d'extraits de phonogrammes à la demande dans le cadre d'un service interactif en ligne.


Votre rémunération sera calculée en fonction de votre volume annuel d'écoute d'extraits et de la durée  proposée à l'écoute  :


Volume annuel d'écoute d'extraits
100 extraits d'une durée inférieure à 45 secondes
100 extraits d'une durée supérieure à 45 secondes
0 à 1 000 0000,31 €0,62 €
1 à 10 000 0000,26 €0,52 €
10 à 20 000 000 0,23 € 0,46 €
20 à 30 000 0000,15 €0,30 €
30 à 40 000 000 0,12 €0,24 €
40 à 50 000 0000,11 €0,22 €
50 à 60 000 0000,10 €0,20 €
60 à 80 000 0000,09 €0,18 €
80 à 100 000 0000,08 €0,16 €
100 à 120 000 0000,07 € 0,14 €
120 à 140 000 0000,06 €0,12 €
140 à 150 000 0000,05 €0,10 €
150 à 360 000 0000,04 €0,08 €
360 à 400 000 0000,035 €0,07 €
> 400 000 0000,03 €0,006 €


En tout état de cause, la rémunération due pour un trimestre civil ne pourra être inférieure à 190 euros hors taxes, pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020.




Informations non contractuelles

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